BITUME SOLIDE ET SON PROCEDE D'OBTENTION

Brevet européen · EP3094677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3094677
Numéro de demande
EP15704044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
15 juil. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 95/00 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
C10C 3/14 (2006.01)
Priorité
FR 1450249 13.01.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050074 13.01.2015
Publication PCT
WO2015/104518 16.07.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Total Marketing Services

24 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

MARIOTTI, Sophie

F-69005 Lyon, FR

SCHMITT, Véronique

F-33400 Talence, FR

ANACLET, Pauline

F-33400 Talence, FR

NEUVILLE, Mathieu

F-69006 Lyon, FR

BACKOV, Rénal

F-33200 Bordeaux-Cauderan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.