LEVURES MODIFIÉES POUR UTILISER LE DIOXYDE DE CARBONE
Brevet européen · EP3094717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3094717
- Numéro de demande
- EP15707418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2015
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 1/16 (2006.01)C12N 9/88 (2006.01)C12N 9/12 (2006.01)C12P 7/06 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)
- Priorité
- FR 1450349 16.01.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/050346 16.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/107496 23.07.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Titulaire
Institut National De La Recherche Agronomique
147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR
135 avenue de Rangueil, 31077 Toulouse Cedex 4, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
Inventeur
F-31450 Belberaud, FR
F-31200 Toulouse, FR
F-31320 Pechabou, FR
F-31290 Vallegue, FR
F-31810 Le Vernet, FR
F-81710 Saix, FR
F-31860 Pins Justaret, FR
F-63000 Clermont-Ferrand, FR
F-31290 Vallegue, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.