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Brevet européen · EP3094861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3094861
Numéro de demande
EP14820810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2014
Publié
23 nov. 2016
Délivré
27 nov. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 13/00 (2016.01)
F03D 15/00 (2016.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
DE 102014200674 16.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/077702 15.12.2014
Publication PCT
WO2015/106898 23.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

ZF Friedrichshafen AG

Graf-von-Soden-Platz 1, 88046 Friedrichshafen, DE

ZF Wind Power Antwerpen NV

Gerard Mercatorstraat 40, 3920 Lommel, BE

Inventeur

SMET, Wim

B-9140 Temse, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.