WÄRMETAUSCHER FÜR EINE DUSCHE ODER BADEWANNE
Brevet européen · EP3094937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3094937
- Numéro de demande
- EP15701293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2015
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 23 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F28D 1/02 (2006.01)F28D 1/047 (2006.01)F28D 3/02 (2006.01)F28F 1/00 (2006.01)F28F 9/26 (2006.01)E03C 1/00 (2006.01)F28D 7/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 67142014 17.01.2014CH 12662014 25.08.2014
- Demande PCT
- PCT/CH2015/000003 16.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/106362 23.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 14 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.07.2018
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.