ABZUGSSYSTEM EINER SCHUSSWAFFE

Brevet européen · EP3094941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3094941
Numéro de demande
EP15709404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
25 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F41A 19/12 (2006.01)
F16C 17/08 (2006.01)
F16C 25/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014100377 14.01.2014
Demande PCT
PCT/DE2015/100018 13.01.2015
Publication PCT
WO2015/106759 23.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 16 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 16.08.2018

  6. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

J.G. Anschütz GmbH & Co. KG

Daimlerstrasse 12, 89079 Ulm, DE

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

WILCZEK, Frederik

89143 Blaubeuren, DE

DANGEL, Achim

89129 Langenau/Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.