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Brevet européen · EP3094943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3094943
Numéro de demande
EP15736990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 5/02 (2006.01)
C04B 35/58 (2006.01)
F41H 5/04 (2006.01)
B32B 18/00 (2006.01)
C04B 35/626 (2006.01)
C04B 35/645 (2006.01)
Priorité
US 201461927160 P 14.01.2014
Demande PCT
PCT/US2015/011429 14.01.2015
Publication PCT
WO2015/108994 23.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

BOTTIGLIERI, Stephen

Northbridge, Massachusetts 01588, US

BAKSHI, Abhaya K.

Westford, Massachusetts 01886, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.