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Brevet européen · EP3095011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3095011
- Numéro de demande
- EP15706928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2015
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 14150939 13.01.2014EP 14173947 25.06.2014EP 14183385 03.09.2014EP 14183624 04.09.2014EP 14195719 01.12.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/050243 13.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/104693 16.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 7 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.