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Brevet européen · EP3095391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3095391
- Numéro de demande
- EP16150274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2012
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201161483679 P 08.05.2011US 201161495970 P 11.06.2011US 201113327988 16.12.2011US 201113328003 16.12.2011US 201113328016 16.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
GILKEY, J. Landon
Austin, Texas 78744, US
JONES, Donald K.
Dripping Springs, Texas 78727, US
MITELBERG, Vladimir
Austin, Texas 78727, US
NAGLREITER, Brett E.
Hollywood, Florida 33020, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.