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Brevet européen · EP3095391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3095391
Numéro de demande
EP16150274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2012
Publié
23 nov. 2016
Délivré
8 juil. 2020
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 201161483679 P 08.05.2011
US 201161495970 P 11.06.2011
US 201113327988 16.12.2011
US 201113328003 16.12.2011
US 201113328016 16.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

GILKEY, J. Landon

Austin, Texas 78744, US

JONES, Donald K.

Dripping Springs, Texas 78727, US

MITELBERG, Vladimir

Austin, Texas 78727, US

NAGLREITER, Brett E.

Hollywood, Florida 33020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.