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Brevet européen · EP3095392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3095392
- Numéro de demande
- EP15001478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2015
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Inventeur
Dey, Clifford
71573 Allmersbach im Tal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.