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Brevet européen · EP3095524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3095524
Numéro de demande
EP16169224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2016
Publié
23 nov. 2016
Délivré
27 déc. 2017
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 9/01 (2006.01)
//B05B 1/18 (2006.01)
Priorité
IT UB20150818 22.05.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

G.F. S.r.l.

1, Via dell'Industria, 42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Inventeur

RIGHI, CESARE MATTIA

41017 RAVARINO, MODENA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.