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Brevet européen · EP3095526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3095526
Numéro de demande
EP16177026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2012
Publié
23 nov. 2016
Délivré
25 sept. 2019
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 1/12 (2006.01)
Priorité
GB 201110250 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Inventeur

THANISCH, Klaus

56859 Bullay, DE

NATERSKY, Klaus

56858 Grenderich, DE

STOELBEN, Peter

55687 Briedel Mosel, DE

HOFFMAN, Christoph

56856 Zell, DE

PELLENZ, Juergen

56814 Bremm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.