DISPOSITIF ET SYSTÈME DE PROPULSION D'UN PASSAGER

Brevet européen · EP3095696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3095696
Numéro de demande
EP16170966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2012
Publié
23 nov. 2016
Délivré
31 oct. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 39/02 (2006.01)
B63B 35/73 (2006.01)
B63H 11/08 (2006.01)
B63H 11/10 (2006.01)
Priorité
FR 1158297 19.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

ZIPH20

39, Avenue de Saint Roch, 13740 Le Rove, FR

Inventeur

ZAPATA, Frankie

13740 LE ROVE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.