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Brevet européen · EP3095825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3095825
- Numéro de demande
- EP15168099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2015
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/50 (2014.01)C09D 11/32 (2014.01)C09D 11/40 (2014.01)C09D 11/328 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)B41M 3/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
Loccufier, Johan
2640 Mortsel, BE
Kokkelenberg, Dirk
2640 Mortsel, BE
Van Aert, Hubertus
2640 Mortsel, BE
Goethals, Fabienne
2640 Mortsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.