UTILISATION D'UN COMPOSÉ À TRANSITION DE SPIN POUR AUGMENTER L'INERTIE THERMIQUE D'UN REVÊTEMENT DE SOL OU DE MUR

Brevet européen · EP3095831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3095831
Numéro de demande
EP16170644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2016
Publié
23 nov. 2016
Délivré
10 mars 2021
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 5/14 (2006.01)
E04F 13/18 (2006.01)
E04F 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 1554646 22.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  2. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  3. 23 juin 2021

    Titulaire

    Titulaire
    GERFLOR, 50, Cours de la République, 69100 Villeurbanne, France → GERFLOR, 50, Cours de la République, 69100 Villeurbanne, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  4. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

GERFLOR

50, Cours de la République, 69100 Villeurbanne, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris, FR

Inventeur

CEYSSON, Olivier

84500 BOLLENE, FR

FERLAY, Charles

69770 MONTROTTIER, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.