TÜRDICHTUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP3095949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3095949
Numéro de demande
EP16001114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2016
Publié
23 nov. 2016
Délivré
24 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E06B 7/21 (2006.01)
Priorité
DE 102015107722 18.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Titulaire

Athmer oHG

Sophienhammer, 59757 Arnsberg, DE

Inventeur

Ludwig, Maico

59494 Soest, DE

Hartung, Sergej

57439 Attendorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.