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Brevet européen · EP3096014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3096014
- Numéro de demande
- EP16160296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2016
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04C 2/107 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015104300 23.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
BIEGGER, Florian
88099 Neukirch, DE
VOLLMER, Wolfgang
88299 Leutkirch Unterzeil, DE
COENEN, Thomas
82065 Baierbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.