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Brevet européen · EP3096031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3096031
- Numéro de demande
- EP15737742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2015
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/10 (2006.01)F16C 3/12 (2006.01)F16C 9/02 (2006.01)F16C 33/08 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014005349 15.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/050659 13.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/108031 23.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
MURAKAMI Motoichi
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
KAJIKI Yuichiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
HONDA Akihiro
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
TAKATA Hiroki
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
ASHIHARA Katsuhiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.