SYSTÈME VIDÉO COMPRENANT UNE ARMATURE ARTICULÉE

Brevet européen · EP3096065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096065
Numéro de demande
EP16170799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2016
Publié
23 nov. 2016
Délivré
27 déc. 2017
Radié
25 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 90/50 (2016.01)
A61B 46/10 (2016.01)
F16M 11/14 (2006.01)
F16M 11/20 (2006.01)
F16M 11/24 (2006.01)
F16M 11/40 (2006.01)
F16M 11/42 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
FR 1554593 21.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.12.2021

  2. 24 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.04.2018

  3. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

Euromedis Groupe

Rue Pierre Bray Z.I. de la Tuilerie, 60290 Neuilly Sous Clermont, FR

Mandataire

Weinmann Zimmerli AG

WEINMANN ZIMMERLI AG

Apollostrasse 2, 8032 Zürich

Inventeur

LERICHE, Jean-Paul

60600 BREUIL LE VERT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.