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Brevet européen · EP3096115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096115
Numéro de demande
EP16168757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2016
Publié
23 nov. 2016
Délivré
5 mai 2021
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 19/00 (2006.01)
Priorité
US 201514717355 20.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Dart Industries Inc.

14901 S. Orange Blossom Trail, Orlando, Florida 32837, US

Inventeur

Wiggins, James Michael

Orlando, FL 32837, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.