CLAVIER COMPACT SÉCURISÉ

Brevet européen · EP3096260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096260
Numéro de demande
EP16169723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2016
Publié
23 nov. 2016
Délivré
30 oct. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/86 (2013.01)
Priorité
FR 1554662 22.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

BARNERON, Sylvain

26500 BOURG-LES-VALENCE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.