CLAVIER COMPACT SÉCURISÉ
Brevet européen · EP3096260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3096260
- Numéro de demande
- EP16169723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/86 (2013.01)
- Priorité
- FR 1554662 22.05.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
BARNERON, Sylvain
26500 BOURG-LES-VALENCE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.