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Brevet européen · EP3096361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096361
Numéro de demande
EP16001051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2016
Publié
23 nov. 2016
Délivré
9 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0687 (2012.01)
H01L 31/0693 (2012.01)
H01L 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015006379 18.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Inventeur

Guter, Wolfgang

70190 Stuttgart, DE

Fuhrmann, Daniel

74081 Heilbronn, DE

Khorenko, Victor

74196 Neuenstadt a.K., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.