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Brevet européen · EP3096399 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096399
Numéro de demande
EP16170449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2016
Publié
23 nov. 2016
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01Q 1/27 (2006.01)
H01Q 7/00 (2006.01)
H01Q 7/08 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
H01Q 5/40 (2015.01)
H02J 50/20 (2016.01)
H02J 50/12 (2016.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
Priorité
US 201514718301 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

Gommé, Liesbeth

Redhill, Surrey RH1 1SH, GB

de Haas, Clemens

Redhill, Surrey RH1 1SH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.