COMPOSITION COMPRENANT UN HERBICIDE SELECTIF ET UN EXTRAIT D'ALGUE, UTILISATION D'UN EXTRAIT D'ALGUE POUR DETOXIFIER DES PLANTES SOUMISES A UN TRAITEMENT PAR UN HERBICIDE SELECTIF

Brevet européen · EP3096618 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096618
Numéro de demande
EP15704358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01N 43/10 (2006.01)
A01N 43/50 (2006.01)
A01N 57/20 (2006.01)
A01N 59/00 (2006.01)
A01N 65/03 (2009.01)
A01P 13/02 (2006.01)
Priorité
FR 1450622 24.01.2014
US 201461931067 P 24.01.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050162 23.01.2015
Publication PCT
WO2015/110763 30.07.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

Laboratoires Goemar

Laboratoires Goëmar

Parc Technopolitain Atalante CS 41908, 35435 Saint Malo, FR

Inventeur

PRINCEN, Jean-Pierre

35435 Saint Malo Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.