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Brevet européen · EP3096638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096638
Numéro de demande
EP15759311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
30 oct. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/32 (2006.01)
Priorité
US 201461949534 P 07.03.2014
Demande PCT
PCT/US2015/019521 09.03.2015
Publication PCT
WO2015/134995 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

BELL SPORTS, INC.

Bell Sports Inc.

5550 Scotts Valley Drive, Scotts Valley, CA 95066-3438, US

Inventeur

BRIGGS, Eamon

Santa Cruz, CA 95060, US

PENNER, Benjamin, Warren

Santa Cruz, CA 95062, US

ELLISON, Erin, Kyle

Felton, CA 95018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.