SYSTÈME DE COMPENSATION VISUELLE ET DISPOSITIF BINOCULAIRE D'OPTOMÉTRIE
Brevet européen · EP3096677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3096677
- Numéro de demande
- EP15704051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 3/028 (2006.01)A61B 3/036 (2006.01)
- Priorité
- FR 1450433 20.01.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050103 15.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/107303 23.07.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
NAUCHE, Michel
94227 Charenton-le-Pont Cedex, FR
BOUTINON, Stéphane
94227 Charenton-le-Pont Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.