LÄNGLICHER STIFT ZUR ANWENDUNG EINES EXTERNEN FIXIERERS

Brevet européen · EP3096697 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096697
Numéro de demande
EP15704952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
A61B 17/64 (2006.01)
Priorité
IT MI20140094 24.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/000118 22.01.2015
Publication PCT
WO2015/110266 30.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 4 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 04.11.2017

  6. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Titulaire

Orthofix S.r.l.

Via delle Nazioni, 9, 37012 Bussolengo (VR), IT

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

VENTURINI, Daniele

37064 Povegliano Veronese (VR), IT

OTTOBONI, Andrea

45100 Rovigo, IT

ZANDONA, Enrico

37142 Verona, IT

COATI, Michele

37029 San Pietro in Cariano (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.