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Brevet européen · EP3096719 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096719
Numéro de demande
EP15700890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
16 févr. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/445 (2006.01)
A61F 5/449 (2006.01)
Priorité
GB 201401058 22.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/051288 22.01.2015
Publication PCT
WO2015/110552 30.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

WELLAND MEDICAL LIMITED

Welland Medical Limited

7 Brunel Centre Newton Road, Crawley, Sussex RH10 9TU, GB

Inventeur

MOAVENIAN, Arash

Crawley West Sussex RH10 9TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.