INJECTEUR AUTOMATIQUE
Brevet européen · EP3096819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3096819
- Numéro de demande
- EP15700691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1450417 20.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/050848 19.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/107180 23.07.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.09.2018
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
ANEAS, Antoine
63200 Menetrol, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.