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Brevet européen · EP3096821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096821
Numéro de demande
EP15701518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
13 nov. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/08 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
SE 1450070 24.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/051340 23.01.2015
Publication PCT
WO2015/110572 30.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Inventeur

STEMME, Göran

S-181 30 Lidingö, SE

JOHANSSON, Staffan

S-197 91 Bro, SE

ROXHED, Niclas

S-167 33 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.