SYSTEME ZUR OPTIMIERUNG VON MULTI-ELEKTRODEN-NERVENSTIMULATION
Brevet européen · EP3096835 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3096835
- Numéro de demande
- EP15740415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61B 5/04 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- US 201461929901 P 21.01.2014
- Demande PCT
- PCT/CA2015/050035 20.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/109401 30.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 12 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.11.2019
- 6 nov. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Lungpacer Medical Inc., 8602 Commerce Court, Burnaby BC V5A 4N6, Canada → Lungpacer Medical Inc., Suite 130, 601 W Cordova Street, Vancouver, BC V6B 1G1, Canada
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Vancouver, British Columbia V5N 4JS, CA
Anmore, British Columbia V3H 5E9, CA
Burnaby, British Columbia V5C 0C6, CA
Burnaby, British Columbia V3J 1B4, CA
Burnaby, British Columbia V5C 2B9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.