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Brevet européen · EP3096848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096848
Numéro de demande
EP15702412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
3 avr. 2019
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 13/22 (2014.01)
A63F 13/24 (2014.01)
Priorité
US 201461930065 P 22.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/051290 22.01.2015
Publication PCT
WO2015/110553 30.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 5 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.07.2019

  3. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

Ironburg Inventions Limited

10 Market Place, Wincanton, Somerset BA9 9LP, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

BURGESS, Simon

Leicester Leicestershire LE7 4SP, GB

IRONMONGER, Duncan

Atlanta, Georgia GA30342, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.