KONVERTEREINHEIT

Brevet européen · EP3096893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3096893
Numéro de demande
EP15701494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
24 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B06B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014100817 24.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/050690 15.01.2015
Publication PCT
WO2015/110347 30.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  6. 2 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.03.2021

  7. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

GMEINER, Josef

92729 Weiherhammer, DE

FAUSTKA, Thorsten

76359 Marxzell, DE

VOGLER, Ulrich

88690 Uhldingen-Mühlhof, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.