FAHRZEUGIDENTIFIKATION
Brevet européen · EP3096986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3096986
- Numéro de demande
- EP15700738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 25/102 (2013.01)B60R 25/33 (2013.01)B60R 25/30 (2013.01)G08B 25/08 (2006.01)G08G 1/00 (2006.01)G06K 9/00 (2006.01)G08G 1/017 (2006.01)G01S 19/03 (2010.01)G01S 19/21 (2010.01)
- Priorité
- GB 201401009 21.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/051102 21.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/110454 30.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
MACLEOD, Malcolm David
Malvern Worcestershire WR14 3PS, GB
DAVIES, Nigel Clement
Malvern Worcestershire WR14 3PS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.