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Brevet européen · EP3097162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3097162
Numéro de demande
EP15702920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
23 sept. 2020
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 133/10 (2006.01)
A61L 2/00 (2006.01)
A61L 15/58 (2006.01)
Priorité
US 201461930017 P 22.01.2014
Demande PCT
PCT/US2015/012352 22.01.2015
Publication PCT
WO2015/112663 30.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 11 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.12.2020

  3. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

BAER, William C.

Harrisburg, Pennsylvania 17110, US

ALLEN, Michael H.

York, Pennsylvania 17402, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.