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Brevet européen · EP3097162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3097162
- Numéro de demande
- EP15702920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 133/10 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)A61L 15/58 (2006.01)
- Priorité
- US 201461930017 P 22.01.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/012352 22.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/112663 30.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 11 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.12.2020
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
BAER, William C.
Harrisburg, Pennsylvania 17110, US
ALLEN, Michael H.
York, Pennsylvania 17402, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.