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Brevet européen · EP3097267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3097267
Numéro de demande
EP14815305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2014
Publié
30 nov. 2016
Délivré
18 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/14 (2006.01)
F01D 5/18 (2006.01)
F01D 5/28 (2006.01)
Priorité
EP 13199004 20.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/077627 12.12.2014
Publication PCT
WO2015/091289 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  2. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.