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Brevet européen · EP3097267 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3097267
- Numéro de demande
- EP14815305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2014
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 5/14 (2006.01)F01D 5/18 (2006.01)F01D 5/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 13199004 20.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077627 12.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/091289 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
FERBER, Joergen
79793 Wutöschingen, DE
HOEVEL, Simone
CH-5426 Lengnau
OPDERBECKE, Thomas
CH-5417 Untersiggenthal
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.