GUSSTEIL UND EINSATZ FÜR EIN SOLCHES GUSSTEIL

Brevet européen · EP3097298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3097298
Numéro de demande
EP15710587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
17 juin 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02F 1/42 (2006.01)
F02B 77/04 (2006.01)
Priorité
DE 102014100568 20.01.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/000052 20.01.2015
Publication PCT
WO2015/107417 23.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

KÜHN, Wolfgang

08315 Lauter-Bernsbach, DE

GOSCH, Rolf

4600 Thalheim bei Wels, AT

MEISHNER, Henning

38855 Wernigerode, DE

BRETSCHNEIDER, Annett

08297 Zwönitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.