GUSSTEIL UND EINSATZ FÜR EIN SOLCHES GUSSTEIL
Brevet européen · EP3097298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3097298
- Numéro de demande
- EP15710587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02F 1/42 (2006.01)F02B 77/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014100568 20.01.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/000052 20.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/107417 23.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
KÜHN, Wolfgang
08315 Lauter-Bernsbach, DE
GOSCH, Rolf
4600 Thalheim bei Wels, AT
MEISHNER, Henning
38855 Wernigerode, DE
BRETSCHNEIDER, Annett
08297 Zwönitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.