SCHIENENMESSSYSTEM
Brevet européen · EP3097397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3097397
- Numéro de demande
- EP15702154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 16 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01M 11/08 (2006.01)G01L 1/24 (2006.01)B61K 9/08 (2006.01)G01B 11/16 (2006.01)B61L 23/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014100653 21.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/050797 16.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/110361 30.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 mai 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
- 12 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 12.04.2019
1 entrée antérieure
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
81541 München, DE
70199 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.