PROCÉDÉ D'ÉCHANTILLONNAGE DE TISSU DE GRAINES
Brevet européen · EP3097398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3097398
- Numéro de demande
- EP15700744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01N 1/08 (2006.01)A01C 1/02 (2006.01)G01N 1/28 (2006.01)A01H 4/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1450486 21.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/051144 21.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/110472 30.07.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 23 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- LAVOIX, C/o Kalexius - Chemin de la Ruite 17, 1252 MEINIER-GENEVE → Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 5 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX, C/o Kalexius - Chemin de la Ruite 17, 1252 MEINIER-GENEVE
Publié dans Swissreg le 05.11.2021
1 entrée antérieure
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
63450 Tallende, FR
F-63910 Vertaizon, FR
63110 BEAUMONT, FR
F-63190 Lezoux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.