COMPUTERLEISTUNGSVORHERSAGE MIT SUCHTECHNOLOGIEN

Brevet européen · EP3097494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3097494
Numéro de demande
EP14879810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2014
Publié
30 nov. 2016
Délivré
28 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/34 (2006.01)
G06F 11/32 (2006.01)
Priorité
US 201461930923 P 23.01.2014
US 201461930926 P 23.01.2014
US 201461930928 P 23.01.2014
US 201461930929 P 23.01.2014
Demande PCT
PCT/IB2014/060241 28.03.2014
Publication PCT
WO2015/110873 30.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Microsoft Technology Licensing, LLC

Redmond, WA 98052-6399, US

Inventeur

SETO, Tetsuo

Redmond, Washington 98052, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.