STECKVERBINDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3097611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3097611
- Numéro de demande
- EP14835553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2014
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01R 9/03 (2006.01)H01R 13/58 (2006.01)H01R 24/64 (2011.01)H01R 13/453 (2006.01)H01R 13/6592 (2011.01)H01R 4/24 (2018.01)
- Priorité
- DE 102014100544 20.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2014/078568 18.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/106926 23.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 26 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2019
- 15 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen
Publié dans Swissreg le 15.09.2018
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.