ZERSTÄUBER UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE DAMIT

Brevet européen · EP3097804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3097804
Numéro de demande
EP16184994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2016
Publié
30 nov. 2016
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
18 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
CN 201520695951 U 10.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Shenzhen First Union Technology Co., Ltd.

Tangwei Industry Park Nº 1 Jian'an Road Fuyong Street Baoan District, Shenzhen, Guangdong 518104, CN

Inventeur

LI, Yonghai

Shenzhen, Guangdong 518104, CN

XU, Zhongli

Shenzhen, Guangdong 518104, CN

DAI, Changzheng

Shenzhen, Guangdong 518104, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.