DÜSENELEMENT ZUM AUFSTRAHLEN EINES WASSERSTRAHLS
Brevet européen · EP3097876 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3097876
- Numéro de demande
- EP15169900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/3203 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 19 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.03.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.