DEKORATIVER BOGEN UND DEKORATIVE PLATTE
Brevet européen · EP3098071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3098071
- Numéro de demande
- EP15735031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B32B 33/00 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)E04F 15/16 (2006.01)B32B 19/02 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 38/06 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014003649 10.01.2014JP 2014003666 10.01.2014JP 2014195342 25.09.2014JP 2014195353 25.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/050447 09.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/105168 16.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 23 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 23.11.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
Tokyo 162-8001, JP
Tokyo 162-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.