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Brevet européen · EP3098136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3098136
Numéro de demande
EP15169838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 mai 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/00 (2006.01)
B62B 3/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  2. 15 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

  3. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  4. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

K. Hartwall Oy Ab

K. Hartwall Oy AB

Kay Hartwallin tie 2, 01150 Söderkulla, FI

Inventeur

RANINEN, Jussi

01150 Söderkulla, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.