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Brevet européen · EP3098154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3098154
- Numéro de demande
- EP16171284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2016
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 27/00 (2006.01)B62B 7/12 (2006.01)B62K 25/02 (2006.01)B62B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015108474 28.05.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
Gehlen, Andreas
50829 Köln, DE
Weber, Herbert
83254 Breitbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.