ZUSAMMENSETZUNG MIT HFC UND HFO
Brevet européen · EP3098281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3098281
- Numéro de demande
- EP15196223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C09K 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014195670 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
5 entrées antérieures
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.08.2020
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Osaka, 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.