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Brevet européen · EP3098415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3098415
Numéro de demande
EP15737658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F02B 25/04 (2006.01)
F02B 37/00 (2006.01)
F02B 37/02 (2006.01)
F02M 26/00 (2016.01)
F02D 41/14 (2006.01)
F02B 7/06 (2006.01)
F02B 7/08 (2006.01)
F02B 25/20 (2006.01)
F02M 21/02 (2006.01)
F02D 9/04 (2006.01)
F02D 19/10 (2006.01)
F02D 41/00 (2006.01)
F02M 26/07 (2016.01)
Priorité
JP 2014006402 17.01.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/051062 16.01.2015
Publication PCT
WO2015/108144 23.07.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 21 déc. 2023

    Transféré

    Titulaire
    IHI Corporation, 1-1, Toyosu 3-chome,, Koto-ku,, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 5 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.09.2019

  7. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Mitsui E&S DU Co., Ltd.

5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

YAMADA Takayuki

Tokyo 135-8710, JP

KUGE Takahiro

Tokyo 135-8710, JP

YAMADA Takeshi

Tokyo 135-8710, JP

MASUDA Yutaka

Tokyo 135-8710, JP

HIROSE Takayuki

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.