MOTOR
Brevet européen · EP3098417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3098417
- Numéro de demande
- EP15737426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F02B 75/04 (2006.01)F02B 75/32 (2006.01)F04B 19/22 (2006.01)F15B 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014008103 20.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/051234 19.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/108182 23.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 21 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- IHI Corporation, 1-1, Toyosu 3-chome,, Koto-ku,, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 12 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.10.2018
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 101-0041, JP
Tokyo 101-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.