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Brevet européen · EP3098466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3098466
- Numéro de demande
- EP15740277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2015
- Publié
- 30 nov. 2016
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/10 (2006.01)F16C 9/02 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014009762 22.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/051105 16.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/111521 30.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKATA, Hiroki
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
KAJIKI, Yuichiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
ASHIHARA, Katsuhiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.