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Brevet européen · EP3098490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3098490
Numéro de demande
EP15735586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2015
Publié
30 nov. 2016
Délivré
4 mai 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
F16K 5/08 (2006.01)
F16K 5/20 (2006.01)
F16K 27/06 (2006.01)
Priorité
CN 201410009071 08.01.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/070282 07.01.2015
Publication PCT
WO2015/103981 16.07.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Shanghai Hongyan Returnable Transit Packagings Co., Ltd.

Room 1105, No. 20 Building No. 487 Tianlin Rd. Xuhui District, Shanghai 200233, CN

Inventeur

FANG, Zhengwei

Xuhui District Shanghai 200233, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.